Devis d'assurance pour bateaux à moteur
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Quelles couvertures offrons-nous?
PERTE TOTALE, DOMMAGE OU PERTE PARTIELLE DU BIEN ASSURÉ CONSÉQUENCE DU RISQUE DE NAVIGATION OU ACCESSOIRE A CELUI-CI:
RISQUES RÉSULTANTS PROVENANT DES MERS, RIVIÈRES, LACS OU AUTRES EAUX NAVIGABLES:
- NAUFRAGE
- ENFONCEMENT (immergé totalement)
- CHAVIREMENT (RISQUE DE PERTE DU BATEAU DÛ À LA FORCE ET CONTRASTE DES VENTS)
- ÉCHOUAGE/ÉCHOUEMENT/ENLISEMENT, BRIS DU BATEAU (CORPS DU BATEAU, APPARAUX ET MACHINES)
- ABORDAGE, HEURT OU COLLISION AVEC DES OBJETS OU DES INSTALLACIONS
- TEMPÊTE, ORAGE ET/OU COUP DE MER. INONDATION À CAUSE DE PLUIE ORAGEUSE
AUTRES RISQUES (MARITIME, FLUVIALES, LACUSTRES ET TERRESTRE) :
- INCENDIE
- JET À LA MER (INCLUE LES DOMMAGES AU BATEAU PENDANT LE JET A LA MER.) AVARIE COMMUNE.
- PIRATERIE
- COLLISION OU HEURT AVEC DES ÉQUIPEMENTS OU DES INSTALLATIONS PORTUAIRES, VÉHICULES DE TRANSPORT TERRESTRE, APPAREILS DE NAVIGATION AÉRIENNE OU D’OBJETS TOMBANT DE CEUX-CI
- TREMBLEMENTS DE TERRE, ÉRUPTIONS VOLCANIQUES OU FOUDRES ET EN GENERAL TOUS LES RISQUES DE NATURE ANALOGUE AUX ÉNUMÉRES.
INCLUSION DES RISQUES ADDITIONNELS:
- ACCIDENTS LORS DU CHARGEMENT, DÉCHARGEMENT OU DÉPLACEMENT D’APPROVISIONNEMENT, APPARAUX, MACHINE OU CARBURANT
- EXPLOSIONS
- ACTES DE MALVEILLANCE
- VOL:
- DU NAVIRE ENTIER OU DE SON ANNEXE.
- DU(DES) MOTEUR(S) HORS-BORD
- SOUSTRACTION D’OBJETS ET APPAREILS FIXES, HOUSSES, BACHES, DE LEUR LIEU DE SUBJECTION
- DOMMAGES CAUSÉS PAR LE VOL OU TENTATIVE DE VOL
- REMBOURSEMENT DES FRAIS DE RÉCUPÉRATION DE L’OBJET ASSURÉ
- LA PERTE DE OU LES DOMMAGES CAUSES À L’OBJET DU CONTRAT À L’EXCEPTION DES MOTEURS ET BRANCHEMENT, (MAIS CECI NE CONCERNE PAS LE SUPPORT D’ARBRE, L’ARBRE OU L’HÉLICE), L’ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE, LES BATTERIES ET LEURS BRANCHEMENTS RÉSULTANT DES ÉVÉNEMENTS SUIVANTS:
- VICES CACHES DU CORPS OU DES MACHINES, RUPTURE D’ARBRE OU ÉCLATEMENT DE CHAUDIÉRES
- LA NÉGLIGENCE DE LA PART DE TOUTE PERSONNE, MAIS À L’EXCLUSION DES FRAIS DE RÉPARATION DE TOUT DÉFAUT RÉSULTANT D’UNE NÉGLIGENCE OU RUPTURE DE CONTRAT EN CE QUI CONCERNE LES RÉPARATIONS OU LES MODIFICATIONS D’ENTRETIEN EFFECTUÉS POUR LE COMPTE DE L’ASSURÉ ET/OU L’ARMATEUR, OU LORS D’ENTRETIEN AU BATEAU
- FRAIS D’ INSPECTION DES FONDS APRÉS ÉCHOUEMENT (SANS FRANCHISSE)
COUVERTURES COMPLÉMENTAIRES FRAIS REMBOURSABLES DE SERVICE DE:
- SAUVETAGE (DROIT A RÉMUNÉRATION), DIMINUTION DES DOMMAGES EN VUE DE PRÉSERVER LE BATEAU D’UN ÉVÉNEMENT GARANTI, AINSI QUE LES DÉGÂTS CAUSÉS AU NAVIRE
- FRAIS DE RETIREMENT DE L’ÉPAVE (RENFLOUEMENT ET DESTRUCTION) DES RESTES DU BATEAU PAR ORDRE DE L’AUTORITÉ
AUTRES CLAUSES ET ACCORDS QUI SONT HABITUELLEMENT INCLUS:
- INSTITUTE YACHT CLAUSES ET D’AUTRES SPÉCIALES.
- EXTENSION DE DOMMAGES À LA MACHINERIE (NON RÉSULTANT DE RISQUES MARITIMES). INCLUS L’IMMERSION PARTIELLE.
- DOMMAGES AU MOTEUR RÉSULTANT D’OBSTRUCTION DE SON CIRCUIT DE RÉFRIGÉRATION
- RISQUES EN COURS DE TRANSPORT. INCLUS LE CHARGEMENT/DÉCHARGEMENT (ZONE DE CIRCULATION ESPAGNE ET UE)
- MOUILLAGE SANS ÉQUIPAGE (MAXIME 72 H.) ET AMARRAGE EN BOUÉE AUTORISÉE
- ACCESSOIRES DU BATEAU
- BIENS ET EFFETS PERSONNELS VÊTEMENTS , ÉQUIPEMENT ESPORTIF, APPAREILS DE SON, D’IMAGE, VÉLOS (SANS MOTEUR)
- FRAIS REMBOURSABLES D’ASSISTANCE EN MER POUR CAUSE D’AVARIE OU ACCIDENT :
- FRAIS DE LOCATION DU NAVIRE DE REMPLACEMENT
- ASSISTANCE AU VÉHICULE TRACTEUR ET A SA REMORQUE (PENDANT LE TRANSPORT SUR LES VOIES TERRESTRES)
- DOMMAGES AU VÉHICLE REMORQUE ENTREPOSÉ DANS GARAGE
- ZONE DE NAVIGATION: MER MEDITERRANÉE JUSQU’À 30º EST
DÉGÂTS AUX TIERS DÉRIVÉS DE L’USAGE DU MOTOMARINE:
RESPONSABILITÉ CIVILE, INCLUS AUSSI LES DOMMAGES DÉRIVÉS:
- DU REMORQUAGE D’OBJETS OU DE SKIEURS EN MER
- LA POSSESSION DU BATEAU AUXILIAIRE
- DÉGÂTS PAR POLLUTION (CÔTES ET ESPACES MARITIMES ESPAGNOLS)
- FRAIS JUDICIAIRES ET EXTRAJUDICIAIRES POUR LA DÉFENSE
PROTECTION JURIDIQUE:
DÉFENSE JURIDIQUE:
- DÉFENSE ET CONSEIL JURIDIQUE
- CAUTIONS
- RÉCLAMATIONS EN DOMMAGES: CORPORELS ET MATÉRIELS
ACCIDENTS CORPORELS : ACCIDENTS CORPORELS DU CAPITAINE ET DES OCCUPANTS, pouvant s’étendre aux accidents survenant au skieur lors de la pratique du ski nautique :
- MORT
- INVALIDITÉ PERMANENTE (TOTAL OU PARTIEL)
- FRAIS MÉDICAUX, PHARMACEUTIQUES, DE TRANSPORT, D’HOSPITALITASION
- RISQUES EXTRAORDINAIRES SURVENUS EN ESPAGNE
PRESTATION DE SERVICES:
ASSISTANCE EN MER:
- AUX PERSONNES
- AU BATEAU PAR AVARIE OU ACCIDENT
- REEMBOURSEMENT DES FRAIS DE REMORQUAGE JUSQU’AU PORT LE PLUS PROCHE

